Checkers

Brossard Nelly

Active
Siren938 794 500Entrepreneur individuel84170 MonteuxCréée le 08 janvier 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

Brossard Nelly est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 janvier 2025 sous le numéro SIREN 938 794 500. Elle est domiciliée 1512 Chemin des Garrigues, 84170 Monteux. Son activité principale est fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (code NAF 2341Z).

Fiche d'identité de Brossard Nelly

Dénomination
Brossard Nelly
SIREN
938 794 500
SIRET (siège)
938 794 500 00018
N° TVA intracommunautaire
FR55938794500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 938 794 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
08 janvier 2025
Siège social
1512 Chemin des Garrigues, 84170, Monteux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Brossard Nelly

Fabrication d'articles céramiques, incluant le moulage, la cuisson et le conditionnement

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de Brossard Nelly

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84170 MonteuxSiègeActif

    938 794 500 00018 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 2341Z

Documents juridiques de Brossard Nelly

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 19 décembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de Brossard Nelly

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brossard Nelly. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brossard Nelly n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Brossard Nelly

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2025

Questions fréquentes sur Brossard Nelly

Quel est le numéro SIREN de Brossard Nelly ?

Le numéro SIREN de Brossard Nelly est 938 794 500. Le SIRET de son siège social est 938 794 500 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55938794500.

Où se situe le siège social de Brossard Nelly ?

Le siège social de Brossard Nelly est situé 1512 Chemin des Garrigues, 84170 Monteux.

Brossard Nelly est-elle toujours en activité ?

Oui, Brossard Nelly est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brossard Nelly est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brossard Nelly.