BROSSARD NICOLAS

Active

Siren920 941 192Entrepreneur individuel17210 BUSSAC-FORET

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 920 941 192. Elle est domiciliée 31 Rte de la Scierie, 17210 Bussac-Foret. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391A.

Fiche d'identité de BROSSARD NICOLAS

INSEE

Dénomination: BROSSARD NICOLAS
SIREN: 920 941 192
SIRET (siège): 920 941 192 00014
N° TVA intracommunautaire: FR39920941192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 920 941 192
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391A
Date de création: -
Siège social: 31 RTE DE LA SCIERIE, 17210, BUSSAC-FORET
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD NICOLAS

peintre en batiment

Finances de BROSSARD NICOLAS

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD NICOLAS

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD NICOLAS

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17210 BUSSAC-FORETSiègeActif
920 941 192 00014 · ouvert le 30 octobre 2022 · NAF 4391A

Documents juridiques de BROSSARD NICOLAS

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD NICOLAS

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD NICOLAS

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création

Questions fréquentes sur BROSSARD NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD NICOLAS ?

Le numéro SIREN de BROSSARD NICOLAS est 920 941 192. Le SIRET de son siège social est 920 941 192 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39920941192.

Où se situe le siège social de BROSSARD NICOLAS ?

Le siège social de BROSSARD NICOLAS est situé 31 Rte de la Scierie, 17210 Bussac-Foret.