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BROSSARD Pascal

Active
Siren414 097 824Entrepreneur individuel58290 Moulins-EngilbertCréée le 17 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 septembre 2024 sous le numéro SIREN 414 097 824. Son siège social est situé 9 RTE des Levées, 58290 Moulins-Engilbert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2370Z.

Fiche d'identité de BROSSARD Pascal

Dénomination
BROSSARD Pascal
SIREN
414 097 824
SIRET (siège)
414 097 824 00034
N° TVA intracommunautaire
FR31414097824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 097 824
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2370Z
Date de création
17 septembre 2024
Siège social
9 RTE des Levées, 58290, Moulins-Engilbert
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSARD Pascal

Petits travaux de cimetière, Gravure de plaques et de monuments

Finances de BROSSARD Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD Pascal

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 58290 Moulins-EngilbertSiègeActif

    414 097 824 00034 · ouvert le 07 octobre 2024 · NAF 2370Z

  • 13013 MarseilleActif

    414 097 824 00042 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROSSARD Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 septembre 2024

Questions fréquentes sur BROSSARD Pascal

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD Pascal ?

Le numéro SIREN de BROSSARD Pascal est 414 097 824. Le SIRET de son siège social est 414 097 824 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31414097824.

Où se situe le siège social de BROSSARD Pascal ?

Le siège social de BROSSARD Pascal est situé 9 RTE des Levées, 58290 Moulins-Engilbert.

BROSSARD Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD Pascal.

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