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BROSSARD PASCAL

Active
Siren511 669 574100085230 SAINT-GERVAISCréée le 06 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 511 669 574, BROSSARD PASCAL est une 1000 créée le 6 avril 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue du Pre du Temple, 85230 Saint-Gervais. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD PASCAL

Dénomination
BROSSARD PASCAL
SIREN
511 669 574
SIRET (siège)
511 669 574 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30511669574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 669 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
06 avril 2009
Siège social
13 RUE DU PRE DU TEMPLE, 85230, SAINT-GERVAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD PASCAL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BROSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85230 SAINT-GERVAISSiègeActif

    511 669 574 00010 · ouvert le 06 avril 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BROSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2009

Questions fréquentes sur BROSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROSSARD PASCAL est 511 669 574. Le SIRET de son siège social est 511 669 574 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30511669574.

Où se situe le siège social de BROSSARD PASCAL ?

Le siège social de BROSSARD PASCAL est situé 13 rue du Pre du Temple, 85230 Saint-Gervais.

BROSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD PASCAL.

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