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BROSSARD PASCAL

Active
Siren528 614 837Entrepreneur individuel77320 LEUDON-EN-BRIECréée le 01 octobre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2010, identifié par le SIREN 528 614 837. Elle est domiciliée 12 rue Principale, 77320 Leudon-en-Brie. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BROSSARD PASCAL

Dénomination
BROSSARD PASCAL
SIREN
528 614 837
SIRET (siège)
528 614 837 00029
N° TVA intracommunautaire
FR59528614837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 614 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 octobre 2010
Siège social
12 RUE PRINCIPALE, 77320, LEUDON-EN-BRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de BROSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77320 LEUDON-EN-BRIESiègeActif

    528 614 837 00029 · ouvert le 01 décembre 2015 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BROSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2010

Questions fréquentes sur BROSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROSSARD PASCAL est 528 614 837. Le SIRET de son siège social est 528 614 837 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59528614837.

Où se situe le siège social de BROSSARD PASCAL ?

Le siège social de BROSSARD PASCAL est situé 12 rue Principale, 77320 Leudon-en-Brie.

BROSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD PASCAL.

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