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BROSSARD PASCAL

Active
Siren993 752 484Entrepreneur individuel85490 BenetCréée le 19 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 2025, identifié par le SIREN 993 752 484. Elle est domiciliée 46 RTE de liez, 85490 Benet. Son activité principale relève du code NAF 4520A.

Fiche d'identité de BROSSARD PASCAL

Dénomination
BROSSARD PASCAL
SIREN
993 752 484
SIRET (siège)
993 752 484 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03993752484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 752 484
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A
Date de création
19 novembre 2025
Siège social
46 RTE de liez, 85490, Benet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD PASCAL

PRESTATION DE REPARATION MECANIQUE AUTOMOBILE

Finances de BROSSARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85490 BenetSiègeActif

    993 752 484 00010 · ouvert le 10 novembre 2025 · NAF 4520A

Documents juridiques de BROSSARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-17 · Début d'activité : 2025-11-10

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 2025

Questions fréquentes sur BROSSARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROSSARD PASCAL est 993 752 484. Le SIRET de son siège social est 993 752 484 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03993752484.

Où se situe le siège social de BROSSARD PASCAL ?

Le siège social de BROSSARD PASCAL est situé 46 RTE de liez, 85490 Benet.

BROSSARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD PASCAL.

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