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BROSSARD PASCALE

Active
Siren514 771 658Entrepreneur individuel94240 L'HAY-LES-ROSESCréée le 12 avril 2019

9003B · Autre création artistique

BROSSARD PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 avril 2019 sous le numéro SIREN 514 771 658. Son siège social est situé 30 rue du Puits, 94240 L'Hay-les-Roses. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de BROSSARD PASCALE

Dénomination
BROSSARD PASCALE
SIREN
514 771 658
SIRET (siège)
514 771 658 00010
N° TVA intracommunautaire
FR05514771658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 771 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
12 avril 2019
Siège social
30 RUE DU PUITS, 94240, L'HAY-LES-ROSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD PASCALE

Création et fabrication de bijoux faits mains ; Vente de mes créations.

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Établissements de BROSSARD PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94240 L'HAY-LES-ROSESSiègeActif

    514 771 658 00010 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 9003B

Conformité de BROSSARD PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD PASCALE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-01

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 2019

Questions fréquentes sur BROSSARD PASCALE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD PASCALE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD PASCALE est 514 771 658. Le SIRET de son siège social est 514 771 658 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05514771658.

Où se situe le siège social de BROSSARD PASCALE ?

Le siège social de BROSSARD PASCALE est situé 30 rue du Puits, 94240 L'Hay-les-Roses.

BROSSARD PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD PASCALE.