BROSSARD PASCALE
Active9003B · Autre création artistique
BROSSARD PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 avril 2019 sous le numéro SIREN 514 771 658. Son siège social est situé 30 rue du Puits, 94240 L'Hay-les-Roses. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BROSSARD PASCALE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD PASCALE
- SIREN
- 514 771 658
- SIRET (siège)
- 514 771 658 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05514771658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 771 658
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 12 avril 2019
- Siège social
- 30 RUE DU PUITS, 94240, L'HAY-LES-ROSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD PASCALE
Création et fabrication de bijoux faits mains ; Vente de mes créations.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BROSSARD PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94240 L'HAY-LES-ROSESSiègeActif
514 771 658 00010 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 9003B
Conformité de BROSSARD PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD PASCALE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-09-01
- création
Date d'effet : 12 avril 2019
Questions fréquentes sur BROSSARD PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD PASCALE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD PASCALE est 514 771 658. Le SIRET de son siège social est 514 771 658 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05514771658.
Où se situe le siège social de BROSSARD PASCALE ?
Le siège social de BROSSARD PASCALE est situé 30 rue du Puits, 94240 L'Hay-les-Roses.
BROSSARD PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD PASCALE.
Entreprises similaires
Même activité (autre création artistique) à L'Hay-les-Roses
- PROUST FREDERIC94240 L'Hay-les-Roses
- CHAKRABARTI CECILE94240 L'Hay-les-Roses
- KUSOONSONG SUNISA94240 L'Hay-les-Roses
- POULAIN FRANCOIS94240 L'Hay-les-Roses
- VU HOA94240 L'Hay-les-Roses
- MONSIGNA IGOR94240 L'Hay-les-Roses
- PIMONT BENOIT94240 L'Hay-les-Roses
- LENA VIRGINIE94240 L'Hay-les-Roses
- ABBOU LUDOVIC94240 L'Hay-les-Roses
- BONENFANT DAVID94240 L'Hay-les-Roses
