BROSSARD PATRICK

Active

Siren433 035 052Entrepreneur individuel69720 SAINT-LAURENT-DE-MURECréée le 30 décembre 2005

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 433 035 052, BROSSARD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 30 décembre 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue Docteurs Vacher, 69720 Saint-Laurent-de-Mure. L'entreprise déclare le code NAF 4332A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD PATRICK

INSEE

Dénomination: BROSSARD PATRICK
SIREN: 433 035 052
SIRET (siège): 433 035 052 00011
N° TVA intracommunautaire: FR76433035052Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 433 035 052
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4332A
Date de création: 30 décembre 2005
Siège social: 10 RUE DOCTEURS VACHER, 69720, SAINT-LAURENT-DE-MURE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD PATRICK

POSE DE MENUISERIE BOIS

Finances de BROSSARD PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69720 SAINT-LAURENT-DE-MURESiègeActif
433 035 052 00011 · ouvert le 02 janvier 2006 · NAF 4332A

Documents juridiques de BROSSARD PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 30 décembre 2005

Questions fréquentes sur BROSSARD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROSSARD PATRICK est 433 035 052. Le SIRET de son siège social est 433 035 052 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76433035052.

Où se situe le siège social de BROSSARD PATRICK ?

Le siège social de BROSSARD PATRICK est situé 10 rue Docteurs Vacher, 69720 Saint-Laurent-de-Mure.