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BROSSARD PAUL

Active
Siren388 402 372Entrepreneur individuel29600 MORLAIXCréée le 12 août 1992

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSSARD PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 août 1992 sous le numéro SIREN 388 402 372. Son siège social est situé Pl des Otages Mairie, 29600 Morlaix. Son activité principale est autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de BROSSARD PAUL

Dénomination
BROSSARD PAUL
SIREN
388 402 372
SIRET (siège)
388 402 372 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60388402372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 402 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
12 août 1992
Siège social
PL DES OTAGES MAIRIE, 29600, MORLAIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD PAUL

JEUX ET AMUSEMENTS FORAINS, SOLDEUR A TITRE NON SEDENTAIRE FOIRES ET MAR- CHES - FRITERIE, GAUFFRES, CONFISERIE, BOISSONS A EMPORTER

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Établissements de BROSSARD PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29600 MORLAIXSiègeActif

    388 402 372 00014 · ouvert le 12 août 1992 · NAF 9329Z

Conformité de BROSSARD PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 1992

Questions fréquentes sur BROSSARD PAUL

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD PAUL ?

Le numéro SIREN de BROSSARD PAUL est 388 402 372. Le SIRET de son siège social est 388 402 372 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60388402372.

Où se situe le siège social de BROSSARD PAUL ?

Le siège social de BROSSARD PAUL est situé Pl des Otages Mairie, 29600 Morlaix.

BROSSARD PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD PAUL.

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