BROSSARD PHILIPPE

Active

Siren894 872 803Entrepreneur individuel25140 FRAMBOUHANSCréée le 01 mars 2021

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 894 872 803, BROSSARD PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 Grande rue, 25140 Frambouhans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSARD PHILIPPE

INSEE

Dénomination: BROSSARD PHILIPPE
SIREN: 894 872 803
SIRET (siège): 894 872 803 00016
N° TVA intracommunautaire: FR55894872803Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 894 872 803
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 mars 2021
Siège social: 33 GRANDE RUE, 25140, FRAMBOUHANS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD PHILIPPE

Location de logements

Finances de BROSSARD PHILIPPE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD PHILIPPE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD PHILIPPE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25140 FRAMBOUHANSSiègeActif
894 872 803 00016 · ouvert le 01 mars 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROSSARD PHILIPPE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD PHILIPPE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD PHILIPPE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2021

Questions fréquentes sur BROSSARD PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD PHILIPPE est 894 872 803. Le SIRET de son siège social est 894 872 803 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55894872803.

Où se situe le siège social de BROSSARD PHILIPPE ?

Le siège social de BROSSARD PHILIPPE est situé 33 Grande rue, 25140 Frambouhans.