BROSSARD PIERRE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 311 369 326, BROSSARD PIERRE est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue Louise Michel, 94600 Choisy-le-Roi. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6443.
Fiche d'identité de BROSSARD PIERRE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD PIERRE
- SIREN
- 311 369 326
- SIRET (siège)
- 311 369 326 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR27311369326Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 369 326
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6443
- Date de création
- -
- Siège social
- 2 RUE LOUISE MICHEL, 94600, CHOISY-LE-ROI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD PIERRE
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Établissements de BROSSARD PIERRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 94600 CHOISY-LE-ROISiègeFermé
311 369 326 00013 · NAF 6443
Conformité de BROSSARD PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur BROSSARD PIERRE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD PIERRE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD PIERRE est 311 369 326. Le SIRET de son siège social est 311 369 326 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27311369326.
Où se situe le siège social de BROSSARD PIERRE ?
Le siège social de BROSSARD PIERRE est situé 2 rue Louise Michel, 94600 Choisy-le-Roi.
BROSSARD PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD PIERRE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD PIERRE.
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