BROSSARD SEBASTIEN

Active

Siren822 300 331Entrepreneur individuel41160 FRETEVALCréée le 22 septembre 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 300 331. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de l'Etang, 41160 Freteval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391B.

Fiche d'identité de BROSSARD SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BROSSARD SEBASTIEN
SIREN: 822 300 331
SIRET (siège): 822 300 331 00011
N° TVA intracommunautaire: FR12822300331Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 822 300 331
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4391B
Date de création: 22 septembre 2016
Siège social: 17 RUE DE L'ETANG, 41160, FRETEVAL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD SEBASTIEN

COUVERTURE CHARPENTE ZINGUERIE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BROSSARD SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSARD SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

41160 FRETEVALSiègeActif
822 300 331 00011 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 4391B

Documents juridiques de BROSSARD SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 22 septembre 2016

Questions fréquentes sur BROSSARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROSSARD SEBASTIEN est 822 300 331. Le SIRET de son siège social est 822 300 331 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12822300331.

Où se situe le siège social de BROSSARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BROSSARD SEBASTIEN est situé 17 rue de l'Etang, 41160 Freteval.