BROSSARD SEBASTIEN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
BROSSARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2022, identifié par le SIREN 907 663 389. Son siège social est situé 4 Lieu Dit la Bourse, 79140 Cirieres. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BROSSARD SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BROSSARD SEBASTIEN
- SIREN
- 907 663 389
- SIRET (siège)
- 907 663 389 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR68907663389Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 663 389
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 2022
- Siège social
- 4 LIEU DIT LA BOURSE, 79140, CIRIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD SEBASTIEN
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de BROSSARD SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79140 CIRIERESSiègeActif
907 663 389 00019 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0142Z
Conformité de BROSSARD SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2022
Questions fréquentes sur BROSSARD SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BROSSARD SEBASTIEN est 907 663 389. Le SIRET de son siège social est 907 663 389 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68907663389.
Où se situe le siège social de BROSSARD SEBASTIEN ?
Le siège social de BROSSARD SEBASTIEN est situé 4 Lieu Dit la Bourse, 79140 Cirieres.
BROSSARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD SEBASTIEN.
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