BROSSARD Sébastien
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
BROSSARD Sébastien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 avril 2024, identifié par le SIREN 925 202 202. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Rue de la Barriere, 08300 Biermes. Elle exerce une activité de activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).
Fiche d'identité de BROSSARD Sébastien
INSEE- Dénomination
- BROSSARD Sébastien
- SIREN
- 925 202 202
- SIRET (siège)
- 925 202 202 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR21925202202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 925 202 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 03 avril 2024
- Siège social
- 3 Rue de la Barriere, 08300, Biermes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD Sébastien
Expert incendie
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Établissements de BROSSARD Sébastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 08300 BiermesSiègeActif
925 202 202 00014 · ouvert le 01 avril 2024 · NAF 7490B
Conformité de BROSSARD Sébastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD Sébastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 avril 2024
Questions fréquentes sur BROSSARD Sébastien
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD Sébastien ?
Le numéro SIREN de BROSSARD Sébastien est 925 202 202. Le SIRET de son siège social est 925 202 202 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21925202202.
Où se situe le siège social de BROSSARD Sébastien ?
Le siège social de BROSSARD Sébastien est situé 3 Rue de la Barriere, 08300 Biermes.
BROSSARD Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD Sébastien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD Sébastien.
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