BROSSARD STEPHANE

Active

Siren443 023 031Entrepreneur individuel85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXCréée le 02 août 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 août 2002, identifié par le SIREN 443 023 031. Son siège social est situé 20 rue de la Prairie, 85430 Aubigny-les Clouzeaux. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: BROSSARD STEPHANE
SIREN: 443 023 031
SIRET (siège): 443 023 031 00018
N° TVA intracommunautaire: FR34443023031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 443 023 031
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 02 août 2002
Siège social: 20 RUE DE LA PRAIRIE, 85430, AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD STEPHANE

PEINTRE EN BATIMENT

Finances de BROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXSiègeActif
443 023 031 00018 · ouvert le 02 septembre 2002 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 02 août 2002

Questions fréquentes sur BROSSARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD STEPHANE est 443 023 031. Le SIRET de son siège social est 443 023 031 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34443023031.

Où se situe le siège social de BROSSARD STEPHANE ?

Le siège social de BROSSARD STEPHANE est situé 20 rue de la Prairie, 85430 Aubigny-les Clouzeaux.