BROSSARD STEPHANE

Active

Siren534 445 317Entrepreneur individuel86600 LUSIGNANCréée le 07 septembre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 445 317. Elle est domiciliée Les Brousses, 86600 Lusignan. L'entreprise déclare le code NAF 9529Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: BROSSARD STEPHANE
SIREN: 534 445 317
SIRET (siège): 534 445 317 00025
N° TVA intracommunautaire: FR71534445317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 445 317
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9529Z
Date de création: 07 septembre 2011
Siège social: LES BROUSSES, 86600, LUSIGNAN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROSSARD STEPHANE

Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Finances de BROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD STEPHANE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

86600 LUSIGNANSiègeActif
534 445 317 00025 · ouvert le 27 février 2019 · NAF 9529Z
86470 BOIVRE-LA-VALLEEFermé
534 445 317 00017 · ouvert le 12 septembre 2011 · NAF 4339Z

Documents juridiques de BROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 septembre 2011

Questions fréquentes sur BROSSARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD STEPHANE est 534 445 317. Le SIRET de son siège social est 534 445 317 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71534445317.

Où se situe le siège social de BROSSARD STEPHANE ?

Le siège social de BROSSARD STEPHANE est situé Les Brousses, 86600 Lusignan.