BROSSARD STEPHANE

Active

Siren538 924 226Entrepreneur individuel17130 SOUMERASCréée le 04 janvier 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 924 226. Elle est domiciliée 11 rue de la Mareauderie, 17130 Soumeras. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de BROSSARD STEPHANE

INSEE

Dénomination: BROSSARD STEPHANE
SIREN: 538 924 226
SIRET (siège): 538 924 226 00011
N° TVA intracommunautaire: FR67538924226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 538 924 226
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0149Z
Date de création: 04 janvier 2012
Siège social: 11 RUE DE LA MAREAUDERIE, 17130, SOUMERAS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD STEPHANE

Élevage d'autres animaux

Finances de BROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17130 SOUMERASSiègeActif
538 924 226 00011 · ouvert le 04 janvier 2012 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 04 janvier 2012

Questions fréquentes sur BROSSARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD STEPHANE est 538 924 226. Le SIRET de son siège social est 538 924 226 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67538924226.

Où se situe le siège social de BROSSARD STEPHANE ?

Le siège social de BROSSARD STEPHANE est situé 11 rue de la Mareauderie, 17130 Soumeras.