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BROSSARD STEPHANE

Active
Siren824 348 494Entrepreneur individuel13960 SAUSSET-LES-PINSCréée le 01 janvier 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 824 348 494, BROSSARD STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Clos des Pins Bat. A1 Quartier du Petit Rouveau, 13960 Sausset-les-Pins. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD STEPHANE

Dénomination
BROSSARD STEPHANE
SIREN
824 348 494
SIRET (siège)
824 348 494 00025
N° TVA intracommunautaire
FR36824348494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 824 348 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2016
Siège social
LE CLOS DES PINS BAT. A1 QUARTIER DU PETIT ROUVEAU, 13960, SAUSSET-LES-PINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSARD STEPHANE

Location de logements

Finances de BROSSARD STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD STEPHANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13960 SAUSSET-LES-PINSSiègeActif

    824 348 494 00025 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

  • 13960 SAUSSET-LES-PINSFermé

    824 348 494 00017 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de BROSSARD STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 décembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de BROSSARD STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD STEPHANE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-22 · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2016

Questions fréquentes sur BROSSARD STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD STEPHANE est 824 348 494. Le SIRET de son siège social est 824 348 494 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36824348494.

Où se situe le siège social de BROSSARD STEPHANE ?

Le siège social de BROSSARD STEPHANE est situé Le Clos des Pins Bat. A1 Quartier du Petit Rouveau, 13960 Sausset-les-Pins.

BROSSARD STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD STEPHANE.

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