BROSSARD Stéphane
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 982 400 749, BROSSARD Stéphane est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2023. Son siège social est situé 177 AV des Portes, 33450 Izon. L'entreprise déclare le code NAF 3514Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROSSARD Stéphane
INSEE- Dénomination
- BROSSARD Stéphane
- SIREN
- 982 400 749
- SIRET (siège)
- 982 400 749 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR43982400749Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 400 749
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3514Z
- Date de création
- 11 décembre 2023
- Siège social
- 177 AV des Portes, 33450, Izon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD Stéphane
vente elect
Finances de BROSSARD Stéphane
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSARD Stéphane
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSARD Stéphane
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33450 IzonSiègeActif
982 400 749 00015 · ouvert le 12 septembre 2023 · NAF 3514Z
Documents juridiques de BROSSARD Stéphane
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSARD Stéphane
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD Stéphane. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSARD Stéphane
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSARD Stéphane
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 2023
Questions fréquentes sur BROSSARD Stéphane
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD Stéphane ?
Le numéro SIREN de BROSSARD Stéphane est 982 400 749. Le SIRET de son siège social est 982 400 749 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43982400749.
Où se situe le siège social de BROSSARD Stéphane ?
Le siège social de BROSSARD Stéphane est situé 177 AV des Portes, 33450 Izon.
BROSSARD Stéphane est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD Stéphane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD Stéphane est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD Stéphane.
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