BROSSARD STEPHANIE
Active7111Z · Activités d'architecture
BROSSARD STEPHANIE est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mars 2008 sous le numéro SIREN 503 133 902. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 rue Malesherbes, 69006 Lyon. BROSSARD STEPHANIE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BROSSARD STEPHANIE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD STEPHANIE
- SIREN
- 503 133 902
- SIRET (siège)
- 503 133 902 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR44503133902Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 133 902
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 03 mars 2008
- Siège social
- 41 RUE MALESHERBES, 69006, LYON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD STEPHANIE
Activités d'architecture
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Établissements de BROSSARD STEPHANIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69006 LYONSiègeActif
503 133 902 00018 · ouvert le 03 mars 2008 · NAF 7111Z
Conformité de BROSSARD STEPHANIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD STEPHANIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD STEPHANIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD STEPHANIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mars 2008
Questions fréquentes sur BROSSARD STEPHANIE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD STEPHANIE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD STEPHANIE est 503 133 902. Le SIRET de son siège social est 503 133 902 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44503133902.
Où se situe le siège social de BROSSARD STEPHANIE ?
Le siège social de BROSSARD STEPHANIE est situé 41 rue Malesherbes, 69006 Lyon.
BROSSARD STEPHANIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD STEPHANIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD STEPHANIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD STEPHANIE.
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