Brossard Sylvain

Active

Siren107 445 561Entrepreneur individuel17470 Rives-de-BoutonneCréée le 06 août 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Brossard Sylvain est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 août 2026 sous le numéro SIREN 107 445 561. Elle est domiciliée 11 RUE de Dampierre, 17470 Rives-de-Boutonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9521Z.

Fiche d'identité de Brossard Sylvain

INSEE

Dénomination: Brossard Sylvain
SIREN: 107 445 561
SIRET (siège): 107 445 561 00015
N° TVA intracommunautaire: FR69107445561Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 107 445 561
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9521Z
Date de création: 06 août 2026
Siège social: 11 RUE de Dampierre, 17470, Rives-de-Boutonne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Brossard Sylvain

dépannage d'antennes et paraboles , télévisons et électronique grand public , alarme et vidéoprotection , fourniture de matériel et pièces détachées

Finances de Brossard Sylvain

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brossard Sylvain

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Brossard Sylvain

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17470 Rives-de-BoutonneSiègeActif
107 445 561 00015 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 9521Z

Documents juridiques de Brossard Sylvain

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2026

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Brossard Sylvain

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brossard Sylvain. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brossard Sylvain

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brossard Sylvain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brossard Sylvain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brossard Sylvain

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 août 2026création
Date d'effet : 06 août 2026

Questions fréquentes sur Brossard Sylvain

Quel est le numéro SIREN de Brossard Sylvain ?

Le numéro SIREN de Brossard Sylvain est 107 445 561. Le SIRET de son siège social est 107 445 561 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69107445561.

Où se situe le siège social de Brossard Sylvain ?

Le siège social de Brossard Sylvain est situé 11 RUE de Dampierre, 17470 Rives-de-Boutonne.