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BROSSARD SYLVAIN

Active
Siren483 295 069Entrepreneur individuel32500 PAUILHACCréée le 01 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2005 sous le numéro SIREN 483 295 069. Son siège social est situé RUE DES MAISONS NEUVES impasse de Bouillon, 32500 Pauilhac. Son activité principale relève du code NAF 4781Z.

Fiche d'identité de BROSSARD SYLVAIN

Dénomination
BROSSARD SYLVAIN
SIREN
483 295 069
SIRET (siège)
483 295 069 00049
N° TVA intracommunautaire
FR29483295069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 295 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
01 juillet 2005
Siège social
RUE DES MAISONS NEUVES impasse de Bouillon, 32500, PAUILHAC
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROSSARD SYLVAIN

Commerce de détail alimentaire et non alimentaire ambulant et sédentaire et commerce de gros de fruits et légumes

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Finances de BROSSARD SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSARD SYLVAIN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 32500 PAUILHACSiègeActif

    483 295 069 00049 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 4781Z

  • 32190 VIC-FEZENSACFermé

    483 295 069 00015 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 741J

  • 32190 VIC-FEZENSACFermé

    483 295 069 00023 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 4781Z

  • 32190 VIC-FEZENSACFermé

    483 295 069 00031 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BROSSARD SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD SYLVAIN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-14 · Début d'activité : 2016-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2005

Questions fréquentes sur BROSSARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BROSSARD SYLVAIN est 483 295 069. Le SIRET de son siège social est 483 295 069 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29483295069.

Où se situe le siège social de BROSSARD SYLVAIN ?

Le siège social de BROSSARD SYLVAIN est situé RUE DES MAISONS NEUVES impasse de Bouillon, 32500 Pauilhac.

BROSSARD SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD SYLVAIN.

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