BROSSARD SYLVAIN

Active

Siren534 703 020Entrepreneur individuel49070 BEAUCOUZECréée le 10 octobre 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 octobre 2011 sous le numéro SIREN 534 703 020. Elle est domiciliée 10 rue de la Mancharderie, 49070 Beaucouze. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5911B.

Fiche d'identité de BROSSARD SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BROSSARD SYLVAIN
SIREN: 534 703 020
SIRET (siège): 534 703 020 00014
N° TVA intracommunautaire: FR90534703020Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 703 020
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5911B
Date de création: 10 octobre 2011
Siège social: 10 RUE DE LA MANCHARDERIE, 49070, BEAUCOUZE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD SYLVAIN

Production de films institutionnels et publicitaires

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Finances de BROSSARD SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSARD SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49070 BEAUCOUZESiègeActif
534 703 020 00014 · ouvert le 10 octobre 2011 · NAF 5911B

Documents juridiques de BROSSARD SYLVAIN

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BROSSARD SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 10 octobre 2011

Questions fréquentes sur BROSSARD SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BROSSARD SYLVAIN est 534 703 020. Le SIRET de son siège social est 534 703 020 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90534703020.

Où se situe le siège social de BROSSARD SYLVAIN ?

Le siège social de BROSSARD SYLVAIN est situé 10 rue de la Mancharderie, 49070 Beaucouze.