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Brossard TP

Active
Siren101 567 618SARL85430 Aubigny-Les ClouzeauxCréée le 27 février 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Brossard TP est une SARL immatriculée le 27 février 2026 sous le numéro SIREN 101 567 618. Le siège social de l'entreprise se trouve 108 la belle étoile, 85430 Aubigny-Les Clouzeaux. Son activité principale relève du code NAF 4312A. Elle est dirigée par Damien BROSSARD, gérant.

Fiche d'identité de Brossard TP

Dénomination
Brossard TP
SIREN
101 567 618
SIRET (siège)
101 567 618 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64101567618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 101 567 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 février 2026
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4312A
Date de création
27 février 2026
Siège social
108 la belle étoile, 85430, Aubigny-Les Clouzeaux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Brossard TP

Tous travaux publics de terrassement et d'aménagement extérieur notamment de nivellement, de comblement, de drainage, de cimentage et de dallage.

Finances de Brossard TP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brossard TP

DB

Damien BROSSARD

Gérant

Depuis la création (27 février 2026) · moins d'un an

Établissements de Brossard TP

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85430 Aubigny-Les ClouzeauxSiègeActif

    101 567 618 00018 · ouvert le 23 février 2026 · NAF 4312A

Documents juridiques de Brossard TP

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 février 2026

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 23 février 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de Brossard TP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brossard TP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brossard TP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brossard TP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant Brossard TP n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Brossard TP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brossard TP

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 2026

Questions fréquentes sur Brossard TP

Quel est le numéro SIREN de Brossard TP ?

Le numéro SIREN de Brossard TP est 101 567 618. Le SIRET de son siège social est 101 567 618 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64101567618.

Qui dirige Brossard TP ?

Brossard TP est dirigée par Damien BROSSARD, gérant.

Où se situe le siège social de Brossard TP ?

Le siège social de Brossard TP est situé 108 la belle étoile, 85430 Aubigny-Les Clouzeaux.

Brossard TP est-elle toujours en activité ?

Oui, Brossard TP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brossard TP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brossard TP.

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