BROSSART BERNARD
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Enregistré sous le numéro SIREN 317 179 133, BROSSART BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé à Honnecourt-sur-Escaut (59266). Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de BROSSART BERNARD
INSEE- Dénomination
- BROSSART BERNARD
- SIREN
- 317 179 133
- SIRET (siège)
- 317 179 133 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR03317179133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 179 133
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 59266, HONNECOURT-SUR-ESCAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSART BERNARD
Activités des organisations religieuses
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Établissements de BROSSART BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUTSiègeFermé
317 179 133 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9491Z
Conformité de BROSSART BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSART BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSART BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSART BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BROSSART BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BROSSART BERNARD ?
Le numéro SIREN de BROSSART BERNARD est 317 179 133. Le SIRET de son siège social est 317 179 133 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03317179133.
Où se situe le siège social de BROSSART BERNARD ?
Le siège social de BROSSART BERNARD est situé à Honnecourt-sur-Escaut (59266).
BROSSART BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSART BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSART BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSART BERNARD.
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