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BROSSART BERNARD

Active
Siren317 179 133Entrepreneur individuel59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUTCréée le 01 janvier 1979

9491Z · Activités des organisations religieuses

Enregistré sous le numéro SIREN 317 179 133, BROSSART BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé à Honnecourt-sur-Escaut (59266). Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de BROSSART BERNARD

Dénomination
BROSSART BERNARD
SIREN
317 179 133
SIRET (siège)
317 179 133 00010
N° TVA intracommunautaire
FR03317179133Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 179 133
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
59266, HONNECOURT-SUR-ESCAUT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSART BERNARD

Activités des organisations religieuses

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Établissements de BROSSART BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 59266 HONNECOURT-SUR-ESCAUTSiègeFermé

    317 179 133 00010 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9491Z

Conformité de BROSSART BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSART BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSART BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSART BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BROSSART BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROSSART BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROSSART BERNARD est 317 179 133. Le SIRET de son siège social est 317 179 133 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03317179133.

Où se situe le siège social de BROSSART BERNARD ?

Le siège social de BROSSART BERNARD est situé à Honnecourt-sur-Escaut (59266).

BROSSART BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSART BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSART BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSART BERNARD.

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