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BROSSAS JEAN

Active
Siren427 726 930Entrepreneur individuel49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEUCréée le 01 janvier 1994

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSSAS JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 427 726 930. Elle est domiciliée Le Souchais des Landes St Martin du Bois, 49500 Segre-en-Anjou Bleu. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z).

Fiche d'identité de BROSSAS JEAN

Dénomination
BROSSAS JEAN
SIREN
427 726 930
SIRET (siège)
427 726 930 00014
N° TVA intracommunautaire
FR06427726930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 726 930
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE SOUCHAIS DES LANDES ST MARTIN DU BOIS, 49500, SEGRE-EN-ANJOU BLEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSAS JEAN

Culture et élevage associés

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Établissements de BROSSAS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49500 SEGRE-EN-ANJOU BLEUSiègeActif

    427 726 930 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0150Z

Conformité de BROSSAS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSAS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BROSSAS JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSAS JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSAS JEAN est 427 726 930. Le SIRET de son siège social est 427 726 930 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06427726930.

Où se situe le siège social de BROSSAS JEAN ?

Le siège social de BROSSAS JEAN est situé Le Souchais des Landes St Martin du Bois, 49500 Segre-en-Anjou Bleu.

BROSSAS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSAS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSAS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAS JEAN.

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