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BROSSASCO

Active
Siren531 042 240SARL71118 Saint-Martin-Belle-RocheCréée le 16 mars 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BROSSASCO est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mars 2011, identifiée par le SIREN 531 042 240. Elle est domiciliée 263 CHE de la Saone Port Saint Nicolas, Lieu-dit "Aux Zarauds", 71118 Saint-Martin-Belle-Roche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5630Z. La direction est assurée par ALAIN RODRIGUEZ en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BROSSASCO

Dénomination
BROSSASCO
SIREN
531 042 240
SIRET (siège)
531 042 240 00030
N° TVA intracommunautaire
FR90531042240Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 042 240
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
16 mars 2011
Siège social
263 CHE de la Saone Port Saint Nicolas, Lieu-dit "Aux Zarauds", 71118, Saint-Martin-Belle-Roche
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSASCO

Bar, brasserie café restaurant

Finances de BROSSASCO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSASCO

AR

ALAIN RODRIGUEZ

Gérant

Depuis la création (16 mars 2011) · 15 ans

Établissements de BROSSASCO

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71118 Saint-Martin-Belle-RocheSiègeActif

    531 042 240 00030 · ouvert le 24 juillet 2015 · NAF 5630Z

  • 83320 CARQUEIRANNEFermé

    531 042 240 00014 · ouvert le 16 mars 2011 · NAF 5610C

  • 71100 CHALON-SUR-SAONEFermé

    531 042 240 00022 · ouvert le 18 septembre 2015 · NAF 5630Z

Documents juridiques de BROSSASCO

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 07 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BROSSASCO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSASCO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSASCO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSASCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROSSASCO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROSSASCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSASCO

17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de chalon-sur-saône

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

  11. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Début d'activité : 2015-09-18

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  16. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Début d'activité : 2011-04-14

  17. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 2011

Questions fréquentes sur BROSSASCO

Quel est le numéro SIREN de BROSSASCO ?

Le numéro SIREN de BROSSASCO est 531 042 240. Le SIRET de son siège social est 531 042 240 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90531042240.

Qui dirige BROSSASCO ?

BROSSASCO est dirigée par ALAIN RODRIGUEZ, gérant.

Où se situe le siège social de BROSSASCO ?

Le siège social de BROSSASCO est situé 263 CHE de la Saone Port Saint Nicolas, Lieu-dit "Aux Zarauds", 71118 Saint-Martin-Belle-Roche.

BROSSASCO est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSASCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSASCO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSASCO.

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