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BROSSAT CLEMENT

Active
Siren402 569 255Entrepreneur individuel42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSAT CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1994 sous le numéro SIREN 402 569 255. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Ferme Neuve, 42110 Sainte-Foy-Saint-Sulpice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de BROSSAT CLEMENT

Dénomination
BROSSAT CLEMENT
SIREN
402 569 255
SIRET (siège)
402 569 255 00027
N° TVA intracommunautaire
FR62402569255Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 569 255
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LD FERME NEUVE, 42110, SAINTE-FOY-SAINT-SULPICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSAT CLEMENT

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de BROSSAT CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAT CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSAT CLEMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICESiègeActif

    402 569 255 00027 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 5520Z

  • 42110 SAINTE-FOY-SAINT-SULPICEFermé

    402 569 255 00019 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROSSAT CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAT CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAT CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAT CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAT CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAT CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAT CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BROSSAT CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de BROSSAT CLEMENT ?

Le numéro SIREN de BROSSAT CLEMENT est 402 569 255. Le SIRET de son siège social est 402 569 255 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62402569255.

Où se situe le siège social de BROSSAT CLEMENT ?

Le siège social de BROSSAT CLEMENT est situé Ld Ferme Neuve, 42110 Sainte-Foy-Saint-Sulpice.

BROSSAT CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSAT CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSAT CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAT CLEMENT.

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