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BROSSAT JOSEPH

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Siren409 369 444Entrepreneur individuel38470 VARACIEUXCréée le 01 janvier 1985

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSSAT JOSEPH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 409 369 444. Elle est domiciliée à Varacieux (38470). Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de BROSSAT JOSEPH

Dénomination
BROSSAT JOSEPH
SIREN
409 369 444
SIRET (siège)
409 369 444 00016
N° TVA intracommunautaire
FR74409369444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 369 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
38470, VARACIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSAT JOSEPH

Élevage de vaches laitières

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Établissements de BROSSAT JOSEPH

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38470 VARACIEUXSiègeFermé

    409 369 444 00016 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0141Z

Conformité de BROSSAT JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAT JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAT JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSAT JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur BROSSAT JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de BROSSAT JOSEPH ?

Le numéro SIREN de BROSSAT JOSEPH est 409 369 444. Le SIRET de son siège social est 409 369 444 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74409369444.

Où se situe le siège social de BROSSAT JOSEPH ?

Le siège social de BROSSAT JOSEPH est situé à Varacieux (38470).

BROSSAT JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSAT JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSAT JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAT JOSEPH.

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