BROSSAT MICHEL
ActiveBROSSAT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1992, identifié par le SIREN 387 589 856. Elle est domiciliée Ld le Plat du Mont, 69490 Saint-Forgeux. Son activité principale relève du code NAF 014A.
Fiche d'identité de BROSSAT MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROSSAT MICHEL
- SIREN
- 387 589 856
- SIRET (siège)
- 387 589 856 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR25387589856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 589 856
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 014A
- Date de création
- 01 mai 1992
- Siège social
- LD LE PLAT DU MONT, 69490, SAINT-FORGEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSAT MICHEL
Entreprise travaux agricoles et agriculteur
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Établissements de BROSSAT MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69490 SAINT-FORGEUXSiègeFermé
387 589 856 00013 · ouvert le 01 mai 1992 · NAF 014A
Conformité de BROSSAT MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSAT MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1992
Questions fréquentes sur BROSSAT MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSAT MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROSSAT MICHEL est 387 589 856. Le SIRET de son siège social est 387 589 856 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25387589856.
Où se situe le siège social de BROSSAT MICHEL ?
Le siège social de BROSSAT MICHEL est situé Ld le Plat du Mont, 69490 Saint-Forgeux.
BROSSAT MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSAT MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAT MICHEL.
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