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BROSSAUD JEAN

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Siren412 301 483Entrepreneur individuel44130 NOTRE-DAME-DES-LANDESCréée le 31 décembre 1987

0141Z · Élevage de vaches laitières

Enregistré sous le numéro SIREN 412 301 483, BROSSAUD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée La Guittonniere, 44130 Notre-Dame-des-Landes. BROSSAUD JEAN relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de BROSSAUD JEAN

Dénomination
BROSSAUD JEAN
SIREN
412 301 483
SIRET (siège)
412 301 483 00019
N° TVA intracommunautaire
FR37412301483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 301 483
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
31 décembre 1987
Siège social
LA GUITTONNIERE, 44130, NOTRE-DAME-DES-LANDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSAUD JEAN

Élevage de vaches laitières

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Établissements de BROSSAUD JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 44130 NOTRE-DAME-DES-LANDESSiègeFermé

    412 301 483 00019 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0141Z

Conformité de BROSSAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1987

Questions fréquentes sur BROSSAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSAUD JEAN est 412 301 483. Le SIRET de son siège social est 412 301 483 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37412301483.

Où se situe le siège social de BROSSAUD JEAN ?

Le siège social de BROSSAUD JEAN est situé La Guittonniere, 44130 Notre-Dame-des-Landes.

BROSSAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAUD JEAN.