BROSSAUD JEAN
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
Enregistré sous le numéro SIREN 412 301 483, BROSSAUD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1987. Elle est domiciliée La Guittonniere, 44130 Notre-Dame-des-Landes. BROSSAUD JEAN relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de BROSSAUD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROSSAUD JEAN
- SIREN
- 412 301 483
- SIRET (siège)
- 412 301 483 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR37412301483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 301 483
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 31 décembre 1987
- Siège social
- LA GUITTONNIERE, 44130, NOTRE-DAME-DES-LANDES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSAUD JEAN
Élevage de vaches laitières
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BROSSAUD JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 44130 NOTRE-DAME-DES-LANDESSiègeFermé
412 301 483 00019 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 0141Z
Conformité de BROSSAUD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSAUD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1987
Questions fréquentes sur BROSSAUD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROSSAUD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROSSAUD JEAN est 412 301 483. Le SIRET de son siège social est 412 301 483 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37412301483.
Où se situe le siège social de BROSSAUD JEAN ?
Le siège social de BROSSAUD JEAN est situé La Guittonniere, 44130 Notre-Dame-des-Landes.
BROSSAUD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSAUD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSAUD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAUD JEAN.
Entreprises similaires
Même activité (élevage de vaches laitières) à Notre-Dame-des-Landes
- DE LA HERAUDAIS44130 Notre-Dame-des-Landes
- GAEC DES POMMIERS44130 Notre-Dame-des-Landes
- HERVE BEZIER44130 Notre-Dame-des-Landes
- GAEC DE LA CONTRIE44130 Notre-Dame-des-Landes
- LA VACHE LANDAISE44130 Notre-Dame-des-Landes
- DE LA ROBERDIERE44130 Notre-Dame-des-Landes
- SAINT JOSEPH44130 Notre-Dame-des-Landes
- LES ROCHETTES44130 Notre-Dame-des-Landes
- SEVESTRE-BRIAND44130 Notre-Dame-des-Landes
- BOUIN PIERRE-YVES44130 Notre-Dame-des-Landes
