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BROSSAUD JEAN

Active
Siren786 060 814Entrepreneur individuel44680 SAINT-MARS-DE-COUTAIS

0146Z · Élevage de porcins

BROSSAUD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 786 060 814. Elle est domiciliée Ld le Binet, 44680 Saint-Mars-de-Coutais. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z).

Fiche d'identité de BROSSAUD JEAN

Dénomination
BROSSAUD JEAN
SIREN
786 060 814
SIRET (siège)
786 060 814 00013
N° TVA intracommunautaire
FR31786060814Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 786 060 814
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
-
Siège social
LD LE BINET, 44680, SAINT-MARS-DE-COUTAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSAUD JEAN

Élevage de porcins

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Établissements de BROSSAUD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44680 SAINT-MARS-DE-COUTAISSiègeActif

    786 060 814 00013 · NAF 0146Z

Conformité de BROSSAUD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAUD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAUD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSAUD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur BROSSAUD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSAUD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSAUD JEAN est 786 060 814. Le SIRET de son siège social est 786 060 814 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31786060814.

Où se situe le siège social de BROSSAUD JEAN ?

Le siège social de BROSSAUD JEAN est situé Ld le Binet, 44680 Saint-Mars-de-Coutais.

BROSSAUD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSAUD JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSAUD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAUD JEAN.