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BROSSAUD PASCAL

Active
Siren819 383 720Entrepreneur individuel92350 LE PLESSIS-ROBINSONCréée le 01 avril 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSAUD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2016 sous le numéro SIREN 819 383 720. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 av Florian, 92350 Le Plessis-Robinson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BROSSAUD PASCAL

Dénomination
BROSSAUD PASCAL
SIREN
819 383 720
SIRET (siège)
819 383 720 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64819383720Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 819 383 720
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 avril 2016
Siège social
4 AV FLORIAN, 92350, LE PLESSIS-ROBINSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSAUD PASCAL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de BROSSAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92350 LE PLESSIS-ROBINSONSiègeActif

    819 383 720 00011 · ouvert le 01 avril 2016 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BROSSAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2016

Questions fréquentes sur BROSSAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROSSAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROSSAUD PASCAL est 819 383 720. Le SIRET de son siège social est 819 383 720 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64819383720.

Où se situe le siège social de BROSSAUD PASCAL ?

Le siège social de BROSSAUD PASCAL est situé 4 av Florian, 92350 Le Plessis-Robinson.

BROSSAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAUD PASCAL.

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