Brossaud Patrick

Active

Siren109 114 322Entrepreneur individuel65500 ArtagnanCréée le 25 août 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Brossaud Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 août 2026 sous le numéro SIREN 109 114 322. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 RUE de l'Ormeau, 65500 Artagnan. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de Brossaud Patrick

INSEE

Dénomination: Brossaud Patrick
SIREN: 109 114 322
SIRET (siège): 109 114 322 00018
N° TVA intracommunautaire: FR85109114322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 114 322
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 août 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 25 août 2026
Siège social: 11 RUE de l'Ormeau, 65500, Artagnan
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de Brossaud Patrick

animation d'évènement tiers, création de quiz et de blind test

Finances de Brossaud Patrick

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brossaud Patrick

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Brossaud Patrick

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

65500 ArtagnanSiègeActif
109 114 322 00018 · ouvert le 25 août 2026 · NAF 9329Z

Documents juridiques de Brossaud Patrick

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Brossaud Patrick

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brossaud Patrick. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brossaud Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brossaud Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brossaud Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brossaud Patrick

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 août 2026création
Date d'effet : 25 août 2026

Questions fréquentes sur Brossaud Patrick

Quel est le numéro SIREN de Brossaud Patrick ?

Le numéro SIREN de Brossaud Patrick est 109 114 322. Le SIRET de son siège social est 109 114 322 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85109114322.

Où se situe le siège social de Brossaud Patrick ?

Le siège social de Brossaud Patrick est situé 11 RUE de l'Ormeau, 65500 Artagnan.