BROSSAUD PATRICK

Active

Siren328 552 641Entrepreneur individuel17340 CHATELAILLON-PLAGECréée le 18 novembre 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSAUD PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 1983, identifié par le SIREN 328 552 641. Elle est domiciliée 2 rue des Herons, 17340 Chatelaillon-Plage. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSAUD PATRICK

INSEE

Dénomination: BROSSAUD PATRICK
SIREN: 328 552 641
SIRET (siège): 328 552 641 00032
N° TVA intracommunautaire: FR01328552641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 328 552 641
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 18 novembre 1983
Siège social: 2 RUE DES HERONS, 17340, CHATELAILLON-PLAGE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROSSAUD PATRICK

Location de logements

Finances de BROSSAUD PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAUD PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSAUD PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

17340 CHATELAILLON-PLAGESiègeActif
328 552 641 00032 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 6820A
28000 CHARTRESFermé
328 552 641 00024 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6701

Documents juridiques de BROSSAUD PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAUD PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAUD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAUD PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 18 novembre 1983

Questions fréquentes sur BROSSAUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROSSAUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROSSAUD PATRICK est 328 552 641. Le SIRET de son siège social est 328 552 641 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01328552641.

Où se situe le siège social de BROSSAUD PATRICK ?

Le siège social de BROSSAUD PATRICK est situé 2 rue des Herons, 17340 Chatelaillon-Plage.