BROSSAULT DAMIEN

Active

Siren532 553 666Entrepreneur individuel31490 LEGUEVINCréée le 02 mai 2011

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 532 553 666, BROSSAULT DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 2011. Son siège social est situé 1 rue de Terrefort, 31490 Leguevin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BROSSAULT DAMIEN

INSEE

Dénomination: BROSSAULT DAMIEN
SIREN: 532 553 666
SIRET (siège): 532 553 666 00035
N° TVA intracommunautaire: FR06532553666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 532 553 666
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 02 mai 2011
Siège social: 1 RUE DE TERREFORT, 31490, LEGUEVIN
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de BROSSAULT DAMIEN

Location de logements

Finances de BROSSAULT DAMIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAULT DAMIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSAULT DAMIEN

INSEE

4 établissements, dont 2 en activité.

31490 LEGUEVINSiègeActif
532 553 666 00035 · ouvert le 07 janvier 2023 · NAF 6820A
31490 BRAXActif
532 553 666 00043 · ouvert le 19 avril 2023 · NAF 6820A
31000 TOULOUSEFermé
532 553 666 00019 · ouvert le 02 mai 2011 · NAF 6619B
31200 TOULOUSEFermé
532 553 666 00027 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BROSSAULT DAMIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAULT DAMIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAULT DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAULT DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAULT DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAULT DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAULT DAMIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 02 mai 2011

Questions fréquentes sur BROSSAULT DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BROSSAULT DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BROSSAULT DAMIEN est 532 553 666. Le SIRET de son siège social est 532 553 666 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06532553666.

Où se situe le siège social de BROSSAULT DAMIEN ?

Le siège social de BROSSAULT DAMIEN est situé 1 rue de Terrefort, 31490 Leguevin.