BROSSAULT JACQUES

Active

Siren331 105 486Entrepreneur individuel35240 MARCILLE-ROBERTCréée le 31 mai 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSAULT JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mai 1994, identifié par le SIREN 331 105 486. Son siège social est situé Le Plessis, 35240 Marcille-Robert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BROSSAULT JACQUES

INSEE

Dénomination: BROSSAULT JACQUES
SIREN: 331 105 486
SIRET (siège): 331 105 486 00012
N° TVA intracommunautaire: FR95331105486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 331 105 486
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 31 mai 1994
Siège social: LE PLESSIS, 35240, MARCILLE-ROBERT
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROSSAULT JACQUES

Élevage de vaches laitières

Finances de BROSSAULT JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAULT JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSAULT JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

35240 MARCILLE-ROBERTSiègeActif
331 105 486 00012 · ouvert le 01 janvier 1984 · NAF 0141Z
35150 AMANLISFermé
331 105 486 00020 · ouvert le 01 juillet 1996 · NAF 1071C

Documents juridiques de BROSSAULT JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAULT JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAULT JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAULT JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAULT JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAULT JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAULT JACQUES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

18 juillet 2021Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

30 janvier 2025création
Date d'effet : 31 mai 1994

Questions fréquentes sur BROSSAULT JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROSSAULT JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROSSAULT JACQUES est 331 105 486. Le SIRET de son siège social est 331 105 486 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95331105486.

Où se situe le siège social de BROSSAULT JACQUES ?

Le siège social de BROSSAULT JACQUES est situé Le Plessis, 35240 Marcille-Robert.