BROSSAULT MICHEL

Active

Siren812 054 096Entrepreneur individuel35230 Noyal-Châtillon-sur-SeicheCréée le 09 janvier 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSAULT MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2015 sous le numéro SIREN 812 054 096. Elle est domiciliée le Puits Bazile, 35230 Noyal-Châtillon-sur-Seiche. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSAULT MICHEL

INSEE

Dénomination: BROSSAULT MICHEL
SIREN: 812 054 096
SIRET (siège): 812 054 096 00019
N° TVA intracommunautaire: FR25812054096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 812 054 096
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 30 décembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 09 janvier 2015
Siège social: le Puits Bazile, 35230, Noyal-Châtillon-sur-Seiche
Établissements: 2
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROSSAULT MICHEL

Production d'électricité

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Finances de BROSSAULT MICHEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAULT MICHEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSAULT MICHEL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

35230 Noyal-Châtillon-sur-SeicheSiègeActif
812 054 096 00019 · ouvert le 09 janvier 2015 · NAF 3511Z
35230 Noyal-Châtillon-sur-SeicheFermé
812 054 096 00027 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0149Z

Documents juridiques de BROSSAULT MICHEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAULT MICHEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAULT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAULT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAULT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAULT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAULT MICHEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

30 décembre 2024création
Date d'effet : 09 janvier 2015

Questions fréquentes sur BROSSAULT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSAULT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROSSAULT MICHEL est 812 054 096. Le SIRET de son siège social est 812 054 096 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25812054096.

Où se situe le siège social de BROSSAULT MICHEL ?

Le siège social de BROSSAULT MICHEL est situé le Puits Bazile, 35230 Noyal-Châtillon-sur-Seiche.