BROSSAULT NICOLAS
Fermée- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROSSAULT NICOLAS est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 novembre 2018 sous le numéro SIREN 843 674 847. Son siège social est situé 17 av de Brulon, 14810 Merville-Franceville-Plage. Son activité principale relève du code NAF 9003A. Cette entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de BROSSAULT NICOLAS
INSEE- Dénomination
- BROSSAULT NICOLAS
- SIREN
- 843 674 847
- SIRET (siège)
- 843 674 847 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR61843674847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 674 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 06 novembre 2018
- Siège social
- 17 AV DE BRULON, 14810, MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
Objet social de BROSSAULT NICOLAS
Commercialisation d’œuvres numériques et imprimées, édition, reproduction, distribution d’œuvres
Finances de BROSSAULT NICOLAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSAULT NICOLAS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSAULT NICOLAS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 14810 MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGESiègeFermé
843 674 847 00010 · ouvert le 17 mai 2019 · NAF 9003A
Documents juridiques de BROSSAULT NICOLAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSAULT NICOLAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAULT NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSAULT NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAULT NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSAULT NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSAULT NICOLAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-05-20 · Début d'activité : 2019-05-17
- création
Date d'effet : 06 novembre 2018
Questions fréquentes sur BROSSAULT NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de BROSSAULT NICOLAS ?
Le numéro SIREN de BROSSAULT NICOLAS est 843 674 847. Le SIRET de son siège social est 843 674 847 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61843674847.
Où se situe le siège social de BROSSAULT NICOLAS ?
Le siège social de BROSSAULT NICOLAS est situé 17 av de Brulon, 14810 Merville-Franceville-Plage.
BROSSAULT NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Non, BROSSAULT NICOLAS n'est plus en activité.
BROSSAULT NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAULT NICOLAS.
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