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BROSSAULT PATRICK

Active
Siren328 352 729Entrepreneur individuel22400 LAMBALLE-ARMORCréée le 02 juillet 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSAULT PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 juillet 1983 sous le numéro SIREN 328 352 729. Elle est domiciliée 2 rue Jean Jaures l'Echo Systeme, 22400 Lamballe-Armor. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSAULT PATRICK

Dénomination
BROSSAULT PATRICK
SIREN
328 352 729
SIRET (siège)
328 352 729 00128
N° TVA intracommunautaire
FR16328352729Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 352 729
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 27 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
02 juillet 1983
Siège social
2 RUE JEAN JAURES L'ECHO SYSTEME, 22400, LAMBALLE-ARMOR
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de BROSSAULT PATRICK

Activité des médecins généralistes

Finances de BROSSAULT PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAULT PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSAULT PATRICK

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 22400 LAMBALLE-ARMORSiègeActif

    328 352 729 00128 · ouvert le 22 janvier 2024 · NAF 8621Z

  • 06400 CANNESFermé

    328 352 729 00094 · ouvert le 02 janvier 2016 · NAF 8622C

  • 06000 NICEFermé

    328 352 729 00102 · ouvert le 04 mai 2017 · NAF 8622C

  • 06100 NICEFermé

    328 352 729 00110 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 8559A

  • 28110 LUCEFermé

    328 352 729 00078 · ouvert le 15 avril 2002 · NAF 851C

  • 53000 LAVALFermé

    328 352 729 00086 · ouvert le 02 janvier 2008 · NAF 8622C

Documents juridiques de BROSSAULT PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAULT PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAULT PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAULT PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAULT PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAULT PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAULT PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 1983

Questions fréquentes sur BROSSAULT PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROSSAULT PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROSSAULT PATRICK est 328 352 729. Le SIRET de son siège social est 328 352 729 00128. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16328352729.

Où se situe le siège social de BROSSAULT PATRICK ?

Le siège social de BROSSAULT PATRICK est situé 2 rue Jean Jaures l'Echo Systeme, 22400 Lamballe-Armor.

BROSSAULT PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSAULT PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSAULT PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAULT PATRICK.

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