BROSSAY Alain
Active6820A · Location de logements
BROSSAY Alain est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 novembre 2023 sous le numéro SIREN 981 983 539. Elle est domiciliée 57 RUE de Chantelouze, 37230 Fondettes. BROSSAY Alain relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROSSAY Alain
INSEE- Dénomination
- BROSSAY Alain
- SIREN
- 981 983 539
- SIRET (siège)
- 981 983 539 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR04981983539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 983 539
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 28 novembre 2023
- Siège social
- 57 RUE de Chantelouze, 37230, Fondettes
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSAY Alain
LOUEUR EN MEUBLE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BROSSAY Alain
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 37230 FondettesSiègeActif
981 983 539 00017 · ouvert le 05 août 2023 · NAF 6820A
Conformité de BROSSAY Alain
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAY Alain. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSAY Alain n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSAY Alain
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 novembre 2023
Questions fréquentes sur BROSSAY Alain
Quel est le numéro SIREN de BROSSAY Alain ?
Le numéro SIREN de BROSSAY Alain est 981 983 539. Le SIRET de son siège social est 981 983 539 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04981983539.
Où se situe le siège social de BROSSAY Alain ?
Le siège social de BROSSAY Alain est situé 57 RUE de Chantelouze, 37230 Fondettes.
BROSSAY Alain est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSAY Alain est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSAY Alain est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAY Alain.
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