BROSSE ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROSSE ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 novembre 1965 sous le numéro SIREN 059 412 494. Elle est domiciliée 10 rue des Terreaux, 38500 Voiron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de BROSSE ANDRE
INSEE- Dénomination
- BROSSE ANDRE
- SIREN
- 059 412 494
- SIRET (siège)
- 059 412 494 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR91059412494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 059 412 494
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 novembre 1965
- Siège social
- 10 RUE DES TERREAUX, 38500, VOIRON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE ANDRE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BROSSE ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSE ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSE ANDRE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38500 VOIRONSiègeFermé
059 412 494 00029 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6820B
Documents juridiques de BROSSE ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSE ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSE ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSE ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 novembre 1965
Questions fréquentes sur BROSSE ANDRE
Quel est le numéro SIREN de BROSSE ANDRE ?
Le numéro SIREN de BROSSE ANDRE est 059 412 494. Le SIRET de son siège social est 059 412 494 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91059412494.
Où se situe le siège social de BROSSE ANDRE ?
Le siège social de BROSSE ANDRE est situé 10 rue des Terreaux, 38500 Voiron.
BROSSE ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE ANDRE.
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