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BROSSE ARTHUR

Active
Siren850 930 082Entrepreneur individuel20242 VEZZANICréée le 01 mai 2019

9319Z · Autres activités liées au sport

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSSE ARTHUR est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2019 sous le numéro SIREN 850 930 082. Elle est domiciliée Sarra Mezzana, 20242 Vezzani. BROSSE ARTHUR relève du secteur autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).

Fiche d'identité de BROSSE ARTHUR

Dénomination
BROSSE ARTHUR
SIREN
850 930 082
SIRET (siège)
850 930 082 00019
N° TVA intracommunautaire
FR33850930082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 930 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z - Autres activités liées au sport
Date de création
01 mai 2019
Siège social
SARRA MEZZANA, 20242, VEZZANI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE ARTHUR

Autres activités liées au sport

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Établissements de BROSSE ARTHUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20242 VEZZANISiègeActif

    850 930 082 00019 · ouvert le 01 mai 2019 · NAF 9319Z

Conformité de BROSSE ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2019

Questions fréquentes sur BROSSE ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de BROSSE ARTHUR ?

Le numéro SIREN de BROSSE ARTHUR est 850 930 082. Le SIRET de son siège social est 850 930 082 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33850930082.

Où se situe le siège social de BROSSE ARTHUR ?

Le siège social de BROSSE ARTHUR est situé Sarra Mezzana, 20242 Vezzani.

BROSSE ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE ARTHUR.

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