BROSSE BERTRAND
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
BROSSE BERTRAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2022 sous le numéro SIREN 910 393 933. Son siège social est situé 257 Rte du Dauphine, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de BROSSE BERTRAND
INSEE- Dénomination
- BROSSE BERTRAND
- SIREN
- 910 393 933
- SIRET (siège)
- 910 393 933 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR50910393933Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 910 393 933
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 janvier 2022
- Siège social
- 257 RTE DU DAUPHINE, 38630, LES AVENIERES VEYRINS-THUELLIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de BROSSE BERTRAND
Élevage d'autres animaux
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Établissements de BROSSE BERTRAND
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 38630 LES AVENIERES VEYRINS-THUELLINSiègeActif
910 393 933 00015 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 0149Z
- 38510 MorestelActif
910 393 933 00023 · ouvert le 03 mai 2024 · NAF 6820A
Conformité de BROSSE BERTRAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE BERTRAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE BERTRAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSE BERTRAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2022
Questions fréquentes sur BROSSE BERTRAND
Quel est le numéro SIREN de BROSSE BERTRAND ?
Le numéro SIREN de BROSSE BERTRAND est 910 393 933. Le SIRET de son siège social est 910 393 933 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50910393933.
Où se situe le siège social de BROSSE BERTRAND ?
Le siège social de BROSSE BERTRAND est situé 257 Rte du Dauphine, 38630 Les Avenieres Veyrins-Thuellin.
BROSSE BERTRAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE BERTRAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE BERTRAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE BERTRAND.
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