BROSSE CATHERINE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROSSE CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 août 2004 sous le numéro SIREN 478 597 040. Le siège social de l'entreprise se trouve La Cour, 72240 La Chapelle Saint Fray. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.
Fiche d'identité de BROSSE CATHERINE
INSEE- Dénomination
- BROSSE CATHERINE
- SIREN
- 478 597 040
- SIRET (siège)
- 478 597 040 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR42478597040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 478 597 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 17 août 2004
- Siège social
- LA COUR, 72240, LA CHAPELLE SAINT FRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSE CATHERINE
Elevage d'ovins et de caprins,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de BROSSE CATHERINE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSE CATHERINE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROSSE CATHERINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72240 LA CHAPELLE SAINT FRAYSiègeActif
478 597 040 00011 · ouvert le 17 août 2004 · NAF 0143Z
Documents juridiques de BROSSE CATHERINE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSE CATHERINE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE CATHERINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSE CATHERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSE CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSE CATHERINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 août 2004
Questions fréquentes sur BROSSE CATHERINE
Quel est le numéro SIREN de BROSSE CATHERINE ?
Le numéro SIREN de BROSSE CATHERINE est 478 597 040. Le SIRET de son siège social est 478 597 040 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42478597040.
Où se situe le siège social de BROSSE CATHERINE ?
Le siège social de BROSSE CATHERINE est situé La Cour, 72240 La Chapelle Saint Fray.
BROSSE CATHERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSE CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSE CATHERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE CATHERINE.
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