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338 986 920

Active
Siren338 986 920Entrepreneur individuel BronCréée le 29 novembre 2025

4391B · Travaux de couverture par éléments

Documents

Fiche d'identité de 338 986 920

Dénomination
338 986 920
SIREN
338 986 920
SIRET (siège)
338 986 920 00027
N° TVA intracommunautaire
FR65338986920Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 986 920
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4391B - Travaux de couverture par éléments
Date de création
29 novembre 2025
Siège social
Bron
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 338 986 920

COUVERTURE

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Dirigeants et représentants de 338 986 920

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 338 986 920

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BronSiègeActif

    338 986 920 00027 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 4391B

Documents juridiques de 338 986 920

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 12 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 01 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 338 986 920

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 338 986 920. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 338 986 920 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 338 986 920

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 novembre 2025