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BROSSE CLAUDE

Active
Siren311 130 686Entrepreneur individuel41100 MAZANGECréée le 01 janvier 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSE CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 311 130 686. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE DU COMMERCE Mazangé, 41100 Mazange. L'entreprise déclare le code NAF 4711B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSE CLAUDE

Dénomination
BROSSE CLAUDE
SIREN
311 130 686
SIRET (siège)
311 130 686 00018
N° TVA intracommunautaire
FR64311130686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 130 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4711B
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
RUE DU COMMERCE Mazangé, 41100, MAZANGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSE CLAUDE

Épicerie mercerie rouennerie quincaillerie faïence

Finances de BROSSE CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSE CLAUDE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 41100 MAZANGESiègeActif

    311 130 686 00018 · ouvert le 01 août 1977 · NAF 4711B

  • 41360 LUNAYActif

    311 130 686 00026 · ouvert le 15 juillet 1982 · NAF 4711C

Documents juridiques de BROSSE CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur BROSSE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BROSSE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BROSSE CLAUDE est 311 130 686. Le SIRET de son siège social est 311 130 686 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64311130686.

Où se situe le siège social de BROSSE CLAUDE ?

Le siège social de BROSSE CLAUDE est situé RUE DU COMMERCE Mazangé, 41100 Mazange.

BROSSE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE CLAUDE.

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