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BROSSE CLAUDE

Active
Siren399 028 315Entrepreneur individuel22490 PLOUER-SUR-RANCECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 399 028 315, BROSSE CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Elle est domiciliée La Rusais, 22490 Plouer-sur-Rance. Son activité principale relève du code NAF 452V.

Fiche d'identité de BROSSE CLAUDE

Dénomination
BROSSE CLAUDE
SIREN
399 028 315
SIRET (siège)
399 028 315 00014
N° TVA intracommunautaire
FR03399028315Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 028 315
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
452V
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
LA RUSAIS, 22490, PLOUER-SUR-RANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE CLAUDE

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Établissements de BROSSE CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 22490 PLOUER-SUR-RANCESiègeFermé

    399 028 315 00014 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 452V

Conformité de BROSSE CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur BROSSE CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BROSSE CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BROSSE CLAUDE est 399 028 315. Le SIRET de son siège social est 399 028 315 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03399028315.

Où se situe le siège social de BROSSE CLAUDE ?

Le siège social de BROSSE CLAUDE est situé La Rusais, 22490 Plouer-sur-Rance.

BROSSE CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE CLAUDE.

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