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BROSSE DAMIEN

Active
Siren822 013 140Entrepreneur individuel42120 LE COTEAUCréée le 25 août 2016

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSSE DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 août 2016 sous le numéro SIREN 822 013 140. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 av de la Liberation, 42120 Le Coteau. Son activité principale est activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D).

Fiche d'identité de BROSSE DAMIEN

Dénomination
BROSSE DAMIEN
SIREN
822 013 140
SIRET (siège)
822 013 140 00030
N° TVA intracommunautaire
FR90822013140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 013 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
25 août 2016
Siège social
47 AV DE LA LIBERATION, 42120, LE COTEAU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSE DAMIEN

Activités des infirmiers et des sages-femmes

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Établissements de BROSSE DAMIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42120 LE COTEAUSiègeActif

    822 013 140 00030 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 8690D

  • 42720 BRIENNONFermé

    822 013 140 00014 · ouvert le 25 août 2016 · NAF 8690D

  • 42720 BRIENNONFermé

    822 013 140 00022 · ouvert le 20 juin 2018 · NAF 8690D

Conformité de BROSSE DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSE DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2016

Questions fréquentes sur BROSSE DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BROSSE DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BROSSE DAMIEN est 822 013 140. Le SIRET de son siège social est 822 013 140 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90822013140.

Où se situe le siège social de BROSSE DAMIEN ?

Le siège social de BROSSE DAMIEN est situé 47 av de la Liberation, 42120 Le Coteau.

BROSSE DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE DAMIEN.

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