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BROSSE DANIEL

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Siren393 002 407Entrepreneur individuel42320 VALFLEURYCréée le 31 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 002 407, BROSSE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 31 octobre 1993. Son siège social est situé Ld le Vernay, 42320 Valfleury. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSE DANIEL

Dénomination
BROSSE DANIEL
SIREN
393 002 407
SIRET (siège)
393 002 407 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72393002407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 002 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
31 octobre 1993
Siège social
LD LE VERNAY, 42320, VALFLEURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSE DANIEL

Elevage de vaches laitières,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROSSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42320 VALFLEURYSiègeActif

    393 002 407 00012 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BROSSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1993

Questions fréquentes sur BROSSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROSSE DANIEL est 393 002 407. Le SIRET de son siège social est 393 002 407 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72393002407.

Où se situe le siège social de BROSSE DANIEL ?

Le siège social de BROSSE DANIEL est situé Ld le Vernay, 42320 Valfleury.

BROSSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSE DANIEL.

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